Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés invoquée

46 résultats trouvés.

JPAGE_CURRENT_OF_TOTAL
Selon la Cour de cassation, la garantie décennale peut être invoquée à titre préventif en cas de futurs dommages attestés. Explications.   Pas besoin de manifestations explicites La garantie ...
Lundi, 13 Mars 2017
... que la génération Y évoque à plus de 40%. La deuxième raison invoquée est le complément de revenus, pour 40% des investisseurs concernés, c’est même la raison principale exprimée par les baby-boomers qui ...
Jeudi, 07 Avril 2016
... afin d’éviter les recours abusifs ou mafieux. De fait, seules des sanctions financières pourront être invoquées lors de recours à l’encontre de la plupart de nos permis de construire. Ces derniers pourront ...
Mercredi, 02 Septembre 2015
... femme seule que pour un homme seul, d'accéder à la propriété. Les raisons invoquées pour justifier ce ressenti sont principalement d’ordres financiers : écart de salaire à 84 %, plus grande exposition ...
Vendredi, 22 Mai 2015
... stabilisation des règles. On ne pourra pas faire l’économie d’un réel choc de simplification et quantité de mesures déjà invoquées, çà et là, devront aboutir si l’on veut produire plus pour parvenir à ...
Mercredi, 28 Mai 2014
... prochaines années. Si leurs premiers motifs correspondent aux « projets de vie » (occuper un logement plus grand, devenir propriétaire…), le bruit arrive en cinquième position des raisons invoquées par ...
Vendredi, 23 Mai 2014
... de vie sur le long terme, puisqu’ils envisagent de rester plus de 10 ans dans leur nouveau logement. Le changement de situation familiale est également une des raisons invoquées : ils sont 43,8 % à vouloir ...
Jeudi, 08 Mai 2014
... Ailleurs surgissent des masses opaques et vénéneuses renvoyant au sublime, cette esthétique de la terreur invoquée par Boullée et théorisée par Burke... Comme si, à l'aube du troisième millénaire, le monde ...
Mardi, 07 Janvier 2014
... prend effet à compter de la publication de la présente décision. Elle ne peut être invoquée qu'à l'encontre des impositions contestées avant cette date.  ...
Mercredi, 30 Octobre 2013
... a déménagé au cours des cinq dernières années. Les principales raisons invoquées tiennent en 1er lieu au confort de vie. Disposer d’un logement plus grand et changer de cadre de vie sont deux moteurs importants. ...
Lundi, 28 Octobre 2013
... bancaires comme les contrats alternatifs tarifent différemment selon l’âge de l’emprunteur. Il n’y a aucun fondement à la « logique de large mutualisation entre génération d’abonnés » invoquée par la FBF ...
Vendredi, 18 Octobre 2013
... qui ne dispose pas des moyens suffisants. Du coup, dans un cas sur trois, la caution est frappée de nullité. Cette dernière peut être invoquée sans peine par le garant lui-même, ou par son avocat en cas ...
Mercredi, 16 Octobre 2013
... sont attendus. Les 7 ateliers et les 3 débats reviendront sur les causes invoquées pour expliquer le manque de foncier, mais aussi sur les conséquences présumées de cette rareté : prix élevés, subventions ...
Mercredi, 24 Juillet 2013
... sur les causes souvent invoquées pour expliquer le manque de foncier mais aussi sur les conséquences présumées de cette rareté : prix élevés, subventions de la demande (aides à la pierre), développement ...
Mardi, 02 Juillet 2013
... d’aménagement et d’urbanisme : - d’une part la notion de consommation d’espace, souvent invoquée, est doublement infondée puisqu’il ne s’agit pas d’une «disparition» mais d’un changement d’usage et que ...
Mercredi, 26 Juin 2013
... l’achat » est l’une des trois premières raisons invoquées par les acheteurs pour passer par une agence immobilière. Soucieux de proposer des services innovants aux particuliers, le 3ème réseau de franchises ...
Samedi, 15 Juin 2013
... Les raisons invoquées par les personnes qui ne sont pas intéressées par des services de TV payante sont d’une part le faible intérêt pour les contenus télévisés (44%) suivi du prix (24%). « Presse » ...
Samedi, 01 Juin 2013
... du Code Pénal, qui précise toutefois que ces dispositions « ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsque une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. ». La corrida est ainsi un acte ...
Samedi, 11 Mai 2013
... ou pas des activités vers leurs CSP. La qualité des services fournis fait que les filiales acceptent plus facilement cette évolution : elle fait partie des raisons invoquées par 45% des répondants. D’autres ...
Mardi, 23 Avril 2013
... la troisième, enfin, à infliger une pénalité aux propriétaires qui ne souscriraient pas une telle garantie. En aucun cas, ces mesures ne peuvent répondre aux motivations invoquées par la Ministre, à savoir ...
Jeudi, 31 Janvier 2013
«DébutPréc123SuivantFin»
scatvids.club javvids.com shemalecuties.top