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  Par l'intermédiaire de la députée de Saône-et-Loire, Me Untermaier, Benoît Hamon candidat socialiste à l'élection présidentielle de 2017, vient de proposer, s'il est élu, de taxer les transactions ...
Vendredi, 31 Mars 2017
... Jacques Cresta, soutenu par la députée PS de Vendée, Sylviane Bulteau. « Lorsqu'une transaction immobilière est réalisée par l'intermédiaire d'un professionnel, ce dernier pratique des honoraires qui sont ...
Mardi, 16 Décembre 2014
... dans le 12ème arrondissement pour présenter un projet d’aménagement pour la zone Bercy-Charenton. Après le 14ème arrondissement en 2013, la députée de l’Essonne poursuit donc son exploration de Paris et ...
Mardi, 14 Janvier 2014
... Linkenheld, députée du Nord et conseillère municipale déléguée à la politique du logement. Guichet unique Sur une surface de 1000 m2 , la Maison de l’Habitat Durable Lille Métropole est le premier ...
Vendredi, 27 Décembre 2013
... Nicolas Mayer-Rossignol, avec la députée Sandrine Hurel, sollicitait en urgence le Gouvernement et la SNCF, afin qu’une solution soit apportée pour assurer la continuité du service public.   Après ...
Mardi, 26 Novembre 2013
... clôturés par Audrey Linkenheld, députée du Nord et rapporteure du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) ont été l’occasion d’aborder les conditions de déploiement pour l’ULS ...
Vendredi, 08 Novembre 2013
... changer radicalement le système », a déclaré Dagmar Roth-Behrendt, députée démocrate socialiste allemande et rapporteur sur le dossier. « Nous avons également introduit la possibilité d’un examen des ...
Mercredi, 02 Octobre 2013
... le Président de la Chambre nationale des huissiers, Monsieur le Rapporteur du congrès, Madame la Députée-Maire, chère Huguette Bello, Monsieur le Premier président, Monsieur le Procureur général, Mesdames ...
Mardi, 01 Octobre 2013
... considéré que les études d’impact tant environnemental qu’économique n’étaient pas complètes. A la suite de la demande des élus locaux, notamment la députée Corinne ERHEL, une réunion en présence du ministre ...
Mercredi, 28 Août 2013
... par une députée européenne La Commission a été saisie le 24 avril 2013, par la députée européenne Madame Françoise CASTEX, de la question de l'IP tracking. Cette saisine fait suite à une question écrite ...
Dimanche, 07 Juillet 2013
... l'initiative de la députée socialiste Annick Le Loch, Secrétaire de la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, qui a demandé le retour à un régime de deux périodes fixes de six semaines. ...
Jeudi, 27 Juin 2013
  Alain Le Vern, Président de la Région Haute-Normandie, Sandrine Hurel, Députée de Seine-Maritime et Patrick Boulier, Président de l’Agglo Dieppe-Maritime se félicitent de la signature actant la création ...
Lundi, 24 Juin 2013
  Catherine Troallic, Députée de Seine-Maritime et conseillère régionale, représentant Alain Le Vern Président de la Région Haute-Normandie, a participé à la signature de la convention de financement ...
Samedi, 15 Juin 2013
  Alain Le Vern, Président de la Région Haute-Normandie, a participé à l’inauguration du Port Vauban, en présence de Laurent Logiou, vice-Président de la Région et de Catherine Troallic, Députée de Seine-Maritime. ...
Samedi, 08 Juin 2013
... La commission des libertés civiles a adopté hier de nouvelles règles destinées à faciliter le gel et la saisie des biens criminels dans l'Union européenne. Monica Luisa Macovei, députée démocrate chrétienne ...
Vendredi, 10 Mai 2013
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication et Bernadette Laclais, députée-maire de Chambéry, en plein accord avec le président du Conseil régional de Rhône-Alpes et le président ...
Mercredi, 08 Mai 2013
  Alain Le Vern, Président de la Région Haute-Normandie a participé à la pose de la première pierre des 2 futures salles de sports du stade Henri Franchet à Eu. En présence de Sandrine Hurel, Députée ...
Samedi, 30 Mars 2013
... selon les usages. Pour les écologistes européens, cette déclaration remet en question un concept fondateur de l’accès à Internet : la neutralité du net. Au nom des écologistes européens, les euro-députées ...
Mardi, 22 Janvier 2013
... Viviane Le Dissez, députée des Côtes d’Armor, nouvellement élue présidente de ce conseil d’administration, et salué l’implication des présidents de conseils de rivages, et plus largement l’importante mobilisation ...
Dimanche, 11 Novembre 2012
... Caterham, de Sandrine Hurel, Députée de Seine- Maritime et de Patrick Boulier, Président de l’Agglo Dieppe-Maritime afin d'annoncer officiellement la fabrication d'un nouveau modèle Alpine sur le site ...
Jeudi, 08 Novembre 2012
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